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 Charte des forces armées de CH

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Elwiyn
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Elwiyn

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MessageSujet: Charte des forces armées de CH   Mar 29 Avr - 15:00

Citation :
Charte générale des forces armées militaires de la Confédération Helvétique

Publié le 08-09

Préambule :
Le présent texte ce veut une constitution de base des Forces Armées de la Confédération Helvétique, automatiquement complété par les chartes Cantonales. Ce texte fondateur à la vocation d’être à la fois charte et règlement.

I. Composition:
L’armée fédérale se compose des armées cantonales des cantons confédérés soit le canton de Sion, de Lausanne, de Genève, de Grandson, de Fribourg et de Murten ainsi que de la garde fédérale.

II. Armées cantonales:

1.1. Chaque canton dispose de son armée propre et autonome du centre de commandement .

1.2. Chaque armée cantonale doit disposer d’un état-major constitué d’un lieutenant-général qui assure le commandement, d’un colonel et d’un lieutenant-colonel. Les appellations des autres rangs, ainsi que leur nombre, leur fonction ou autre, et tout ce qui est relatif aux armées cantonales en dehors de l'état major cantonal est laissé à la discrétion d’icelles.


1.3. Le lieutenant-général de l’armée cantonale doit être élu pour une période de deux mois renouvelables par l’état major cantonal en concertation de l’avoyer et ne peut en aucun cas être nommé d’office par celui-ci. En dernier recours si les concertations restes infructueuses, l’état major fédéral peut désigner le lieutenant-général.


1.4. L’armée cantonale doit obéir à l’état major fédéral dont les ordres sont prioritaires puis à l’avoyer sauf si les ordres violeraient une loi helvète. Dans tel cas l’armée se devrait de faire preuve de désobéissance civique.

1.5. Les avoyers ne peuvent ordonner que des missions de défense, d’escorte et d’entraînement dans leur territoire. En aucun cas, plus de 5 soldats ne peuvent se rendre dans un autre canton sans l’approbation de l’état major fédéral.

1.6. Le conseil fédéral prend à sa charge les dépenses liées aux missions ordonnées par l’état major fédéral.

1.7. Le conseil fédéral alloue une somme de 500 écus par semaine aux différentes armées pour qu’elles puissent former les nouvelles recrues et couvrir les dépenses liées à la formation. Si une armée cantonale venait à dépasser la somme qui lui est alloué, il devra alors justifier toute nouvelle mission devant l’état major fédéral afin que celui-ci décide de rembourser ou non les frais de mission.

1.8. Les armées cantonales se doivent de fournir une fiche médicale de chaque soldats, son dossier militaire, les effectifs disponibles et indisponibles de la caserne et informer l'état major fédérale de toutes informations qu'elles jugeront pertinentes pour la sécurité des cantons ou de la Confédération entière.

1.9. Les meneurs des lances, de corps d'arme ou l'état-major des armées cantonales s'engagent à avertir la prévosté des déplacements de troupe par le biais du maire, du lieutenant de police ou du chef-maréchal.

1.9.1 Le Chancelier, capitaine et connétable doivent avoir les mêmes accès dans les garnisons cantonales que le plus haut gradé cantonal pour les inspections. Ils sont néanmoins tenus de ne pas désavouer un officier (supérieur ou pas!) devant les soldats et n'ont aucune autorité sur le commandement local et l'organisation interne.


II. Garde fédérale:

2.1. La garde fédérale est un corps d’élite chargé d’assurer la protection des conseillers fédéraux, membres de l’état-major fédéral, hauts dignitaires religieux et ambassadeurs étrangers. Elle se veut fer de lance dans la défense des principes et idéaux que véhicule la Confédération Helvétique.

2.2. La garde est sous le contrôle direct du capitaine qui organise et gère la garde selon son bon vouloir.

2.3. La garde doit obéir aux ordres de l’état major fédéral. Le capitaine si la situation l’exige peut ordonner des missions sans consulter les autres membres de l’état-major. Ces ordres devront néanmoins respecter les lois helvètes et il est tenu de se justifier au près du chancelier fédéral. Si les ordres s’avéraient être inconsidérés ou illégaux, le capitaine serait alors poursuivi pour haute trahison. Les soldats de la garde se doivent si les ordres qu’ils recevraient s’avéraient être contraire aux lois helvètes faire preuve de désobéissance civique.

2.4. Chaque soldat de la garde doit d’avoir au moins 200 en force.

2.5. La garde fédérale ne peut compter plus de 3 soldats par canton. (Thorin)

III. L’état-major fédéral:

3.1. L’état-major fédéral se tient dans un poste de commandement autonome qui abrite également la garde fédérale.

3.1. L’état-major fédéral se constitue du lieutenant-général de chaque armée cantonale, du prévost, du connétable, du capitaine, du chancelier et d’un commandant élu par tous les militaires de tous grades.

3.2. L’état-major fédéral est l’autorité militaire suprême sur le territoire helvétique.

3.3. Le commandant est élu tous les deux mois par l’ensemble des soldats helvètes, les votes sont organisés dans les casernes cantonales et dans les locaux de la garde. Les résultats sont transmis par les lieutenant-généraux et le capitaine pour la garde à l’état-major fédéral pour validation. Le commandant doit expressément être désigné par le suffrage universel direct des soldats, toute nomination par le biais d’une autorité politique sera considéré comme nulle et non avenue. L’élection est ouverte à tous les militaires helvètes mais dans le cas d’une postulation d’un membre de l’état major fédéral ou des état-major cantonaux, le membre si élu devra démissionner d’un de son poste à l’état-major. L’élection doit être lancé au plus tard dix jours après l’assermentation du chancelier fédéral.

3.4. Le commandant pourra être démis de ses fonctions par le même procédé que son élection et ce à la demande justifiée publiquement de la majorité des membres de l’état-major fédéral ou par un vote du conseil.

3.5. Le chancelier fédéral, chef des armées, décide de la mobilisation ou démobilisation des armées mais délègue l’organisation et la gestion de la guerre à l’état-major fédéral et principalement au commandant élu.

IV. La prévosté :

4.1. La maréchaussée est une branche militaire annexe entièrement dirigé par le prévost des maréchaux en collaboration avec les autorités cantonales quant aux forces civiles.

4.2. Le prévost des maréchaux recrute les maréchaux et les répartit selon le besoin des événements locaux. Il organise la protection des bourgs, gère et transmet les plaintes de la police et contrôle les flux migratoires à l’aide des douaniers.

4.3. Le prévost des maréchaux nomme et révoque seul les chef-maréchaux. Les forces civiles, la police et la douane, sont nommés par l’avoyer et confirmé par le prévost. Le prévost et l’avoyer se concertent pour d’éventuelles révocations.

V : De la révision de la charte

Art 5.1 : Toute personne membre du conseil fédéral peut demander une révision partielle ou complète de la présente charte.

Art 5.2 : Le conseil fédéral devra voter à l'approbation des 3/4, soit au minimum 14 membres de ce présent conseil.
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