Canton de Murten

Bureaux de l'Avoyerie, Salons de la Chancellerie, Caserne, Tribunal Cantonal, Agora, Bibliothèque
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 proces contre Lolo50440 du 28 janvier 1458

Aller en bas 
AuteurMessage
rayanha
Avoyer
rayanha

Messages : 953
Date d'inscription : 20/10/2008
Age : 32
Localisation : Morat

MessageSujet: proces contre Lolo50440 du 28 janvier 1458   Lun 1 Fév - 16:14

wellan9 a écrit:


wellan entre dans la salle d'audience, avec sous son bras le dossier de plainte a l'encontre de sir lolo50440.

monsieur le juge, madame la greffière, sir l 'accusé lolo50440.

voici l'acte d'accusation:

Nom du dépositaire de la plainte : le Canton de Murten
- Date de dépôt : 31 decembre 1457
- Nom de la ou des victimes : les habitants du canton de Murten
- Nom de l'accusé ou des accusé(e)s : lolo50440
- Type d'accusation : spéculation
- Date du délit : 30 décembre 1457




wellan s'éclaircit la voix et déclame les preuves:

messire lolo50440, vous avez acheté le 30 décembre 1457 à messire Tamuril 10 sac de mais au prix de 3.10 écus l'unité.

vous les avez remis en vente le jour même à 3.25 écus l'unité.

pour s'assurer de la spéculation, messire Tamuril vous à acheter un sac, et fut grandement surpris de voir que vous etiez le vendeur, surtout que vous n'en produisez pas!

le lendemain, messire Tamuril vous achète les 9 autres sacs, ce qui prouve bien que vous spéculiez sur les 10 sacs!

je me permet de vous rappeler que la loi interdit la spéculation et je vous rappel les peines encourue:
Spéculation

Amende à hauteur des gains amassés plus une amende de :
10 écus pour les vagabonds
15 écus pour les paysans
20 écus pour les artisans
30 écus pour les notables (niveau 3)
Si récidive, les mêmes amendes accompagnées de jours de prisons.

j'ai également noté que vous aviez achetez à dame Lisa-Maria 10 sacs de mais le même jour.
vous aurez du mal à faire admettre à cette court que ce n'étais pas dans le but de spéculer!

je rappel à la court que messire lolo50440 est au niveau 3, et qu'il à de l'argent sur lui, il n'est donc pas de le besoin.

je rappel également qu'en spéculent, messire lolo50440 créé une hausse des prix, ce qui nuis gravement à l'ensemble des habitants du canton.

La défense dispose à présent d'un délais de 48 heures pour répondre à ces accusations.


wellan se rassoie et attend la défense.


lolo5044 a écrit:
Sieur WELLAN

Je plaide coupable.

Pour ma décharge, j'ai fait cela parce qu'il n'est pas rémunérateur d'étre boulanger, on trouve du pain à un prix de 5,5 écus avec de la farine à un prix approximatif de 14,40 euros et du bois a un prix imposé de 4,3 écus, je vous laisse faire le calcul du revenu mais il est difficile de payer les cours et la nourriture avec ce montant. J'ai donc évidement choisi la facilité. La mairie propose trés peu de travail avec des points de compétence à des niveaux 3 ce qui permettrait de gagner sa vie honnétement.
Pour éviter ces problèmes il faudrait avoir un prix minimum de vente pour éviter qu'il y ait un "cassage" des prix qui provoque la ruine financiére des autres marchands.

En attendant votre jugement

Lolo50440


wellan9 a écrit:
avez vous des témoins qui pourrais corroborer vos dires?

depuis combien de temps vous adonnez vous a cette pratique?

avez vous essayé d'écrire a la mairie pour leur expliquer la situation et leur demander des prix minimum?

de plus vous avez également deux champs pour gagner votre vie.

je prend note de vos arguments.

si vous n'avez pas de témoins, dites le nous afin que ce procès ne traine pas en longueur.



lolo5044 a écrit:
Bonjour votre honneur,

Concernant les témoins pour les prix du pain et de la farine à Murten, il suffit de consulter les citoyens.

Je pense que j'ai du commencer cette pratique vers mi-décembre, de façon sporadique, car je n'achetais que les produits trés en dessous des prix pratiqués à ce moment sur le marché.

Oui, j'avais envoyé à l'avoyer Tamuril un courrier lui précisant mon étonnement sur les prix du pain qui me semblait trés bas par rapport au tarif de la farine. Il m'a répondu que c'était probablement parce que le vendeur achetait beaucoup de farine lorsqu'elle n'était pas chére, ce qui lui permettait de vendre du pain à des prix aussi bas. J'ai considéré que ce fait était de la spéculation car acheter en grande quantité lorsque les prix sont bas pour revendre plus tard à des prix plus concurrentiels peut s'assimiler à cette pratique. Voyant que cette sorte de spéculation ne dérangeait pas la mairie, j'en ais pratiqué une plus rapide.

Sinon je n'ais pas de témoin, vous pouvez donc rendre votre jugement rapidement.

Au plaisir à l'échafaud,

Lolo50440


wellan9 a écrit:
votre honneur,

messire lolo50440 reconnais être coupable et qu'il a pratiqué plusieurs fois la spéculation.

néanmoins, il ne cherche pas d'excuses facile pour ce défendre et a l'air d'assumer pleinement ces responsabilités.

la loi prévoit 30 écus d'amende et même des jours de prisons si il y a récidive.

vu que l'accusé plaide coupable, et qu'il reconnais ces tords et les assumes, je ne demanderais pas de jours de prisons cette fois ci, mais l'amende doit être appliqué afin que personne ne puisse se croire au dessus des lois.

je demande donc l'amende convenue pour le rang de messire lolo50440, soit 30 écus.

cette amende ne devrait pas trop vous handicaper financièrement néanmoins elle vous rappellera que les lois sont fais pour être respecté.

si vous souhaitez ajouter quelque chose c'est le moment, sinon dites le que monsieur le juge rende son verdict.




lolo5044 a écrit:
Je n'ais plus rien a ajouter, le juge peut donc rendre son verdict.


Bubo a écrit:
Bubo toussota pour s'éclaircir la gorge afin de rendre son verdict.

Messire Lolo,

Je comprend vos arguments, mais la vie est difficile pour tout le monde (mon travail de charpentier est loin de suffire à me nourrir) et en agissant comme vous le faites vous rendez les choses plus dures encore pour vos concitoyens.

En conséquence de quoi je vous déclare coupable de spéculation et vous condamne à l'amende de 30 écus prévue par la loi.

Même si les faits se sont produits à plusieurs reprises, je ne prendrai pas la récidive en compte et vous n'encourez donc aucune peine d'emprisonnement.

En espérant que mon verdict, vous incite à plus de respect envers vos pairs et que nous n'aurons pas à vous revoir céans.


Puis, frappant à trois reprises son marteau sur son pupitre, le juge déclara :

Justice est rendue, la séance est levée !

Ondeline a écrit:
Citation :
2010-02-05 22:40:26 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 36,00 écus à Lolo50440.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
proces contre Lolo50440 du 28 janvier 1458
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Lutte contre le deboisement: Une victime de plus des anti-nationaux
» ET LA VERITE SORT DU PUIT/SOU MENSONGE DANS GNB CONTRE ATTILA
» Les disparus du 12 janvier
» ATTENTION K-PLIM JE SUIS CONTRE TOUT RECYCLAGE DE RENE CIVIL...JWET SE JWET ...
» OH CONS SEYE ELEC TORO ! VOTRE 12 JANVIER N'EST PAS LOIN !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Canton de Murten :: Tribunal Cantonal de Murten / Kantonales Gericht von Murten :: Salle des Audiences / Saal der Audienzen :: Archives-
Sauter vers: