Charte de l'ACM

Premier(e) Conseiller Messages : 989 Date d'inscription : 29/04/2008

Obsolète. Voir amendement ci-dessous.

Citation :: Charte de l’Armée Cantonale de Murten (ACM)
Le présent texte se veut une charte de l’Armée Cantonale de Murten. Ce texte fondateur a la vocation d’être à la fois charte et règlement. Cette charte rentre en application dès le jour de sa ratification par le conseil cantonal de Murten et a priorité sur tout autre texte. Ce texte ne pourra être modifié que par un amendement voté à l'hunanimité par le conseil cantonale en place.

I. De la composition de l’ACM.

L’Etat Major Cantonal (EMC) dirige l’ACM.

L'EMC est composé du Lieutenant-Général, son second, le Colonel et de l'Avoyer en place.

L'ACM se compose de bataillons (corps d'armes ou lance)

Chaque bataillon pourra être formé de 5 soldats (corps d'armes) ou 8 soldats (lance) et sera sous le commandement d'un Sergent-Chef.

Les soldats peuvent être :
- Fantassins, combattants également au corps a corps.
- Archers, soldats à distance pour appuyer les autres combattants (purement RP. IG fantassins ou cavaliers).
- Cavaliers, soldats d'élite, nobles d'état et membres d'une lance uniquement, qui se déplaceront à grande vitesse s'ils ont à se déplacer indépendamment du reste de l'armée.

Chaque bataillon pourra avoir en son sein un soldat-infirmier.

II. De la hiérarchie.

La hiérarchie de l’Armée Cantonale Moratoise (ACM), est découpée en 4 grades, eux-même rassemblés en 3 sections (officiers, sous-officiers, soldats).

Les officiers : Lieutenant-Général et Colonel.
Ils sont au nombre de 2 et font partie de l’Etat Major Cantonal (EMC).
L’EMC est composé de 2 officiers, le Lieutenant-Général et le Colonel, ainsi que l'Avoyer en place.

Le Lieutenant-Général.
Il est nommé par son prédécesseur, en accord avec l'Avoyer.
Il dirige et gère la caserne prioritairement en accord avec l'EMC.
Toute décision prise doit être communiquée à l'Avoyerie.
Il a pour l’aider dans sa tâche, le Colonel.
Il siège également à l’EMF (normalement tout dirigant d'armée cantonale doit y sièger).
Il est garant de l’autonomie de l’Armée Cantonale. Il a en charge la stratégie militaire de cette Armée.
Il est le garant de cette Armée et est responsable des décisions, des faits et gestes de cette Armée, en accord avec l'avoyer.
Il est passé maître dans l'Art du Commandement.

Le Colonel.
Il est nommé par le Lieutenant-Général de cette Armée.
Il a en charge la gestion de la caserne, l’attribution des soldes, et la récolte des mission. Il commande la caserne en l’absence de Lieutenant-Général. Il gère l’équipement et les soldes.
Le Colonel doit connaître les stratégies militaires et mettre en application celle qui sera la plus adéquate à l'événement en cours.
Il excelle dans l’art du Commandement.

Les Sous-Officiers: Sergent-chef.
Le Sergent-Chef.
Il est nommé par le Lieutenant-Général de cette armée.
Un Sergent-Chef est capable de gérer un groupe armé à lui seul.
Il gère un corps d’arme ou une lance
Il maîtrise l’art de l’encadrement primaire et du recrutement.

Le Soldat.
Le soldat.
Il est admis par le Lieutenant-Général de cette Armée.
Le Soldat est l'élément de base d'une armée, il est le 1er maillon de la caserne, c'est le pilier. Il doit être prêt à défendre sa ville, son canton.

III. l’Armée Cantonale Moratoise.

L’Armée Cantonale Moratoise est sous les ordres premiers de l'EMC. L'Avoyerie se doit de payer un salaire convenable (18 écus minimum) pour chaque jour de mobilisation. Les payes seront accepter seulement si l'ordre provient de l'Avoyerie ou du Lieutenant-Général qui en préviendra l'Avoyerie. Tout abus sera considérer comme acte d'escroquerie.

IV. Des conditions d’admission.

Le postulant sera admis par le Lieutenant-Général.
Le postulant doit satisfaire aux conditions de la citoyenneté Moratoise, données dans la Constitution Moratoise, au moment de l’engagement et durant celui-ci.
Le postulant doit prêter le serment de fidélité à l'ACM.
Le postulant ne doit pas avoir été reconnu coupable par la justice cantonale ou confédérale de faits relevants de la trahison ou de la haute trahison.
Le postulant peut appartenir à un ordre reconnu par l'Eglise Aristotélicienne ou à l'armée confédérale, aucun autre ordre ne sera accepté, sauf autorisation spéciale de l'ACM et de l'Avoyèrie.
Mais tout postulant doit obéir aux ordres donnés par les dirigeants de l'ACM quelqu'il soit. Le refus d'obéir entrainera sa radiation de l'ACM.

V. Du territoire de Murten.

Le territoire du Canton de Murten est sous la juridiction du Conseil Cantonal, et son Armée y est la seule autorité militaire officielle.
Toute demande de passage d’une armée (autre que l’ACM) ou de création d’armée doit être adressée avant la présence dudit groupe sur les terres du Canton de Murten à l'Avoyerie et à l'EMC .L’Avoyerie et l’EMC du canton de Murten se réserve le droit d’accepter ou de refuser le passage ou la création d’un armée sur son territoire (que celle-ci soit IG ou RP).
Dans le cas de non respect de cette clause, une plainte sera déposée sans somations au tribunal Cantonal de la ville et pourra passer devant le juge ou procureur confédéral pour trahison ou devant une cour martiale cantonale ou confédérale.

VI. De la politique, de la religion.

Un membre de l'ACM ne peut, dans le cadre des ses fonctions, prendre part à un débat politique ou religieux, cependant en temps que simple citoyen se droit ne lui est pas retiré.
Tout Soldat peut faire partie d'un organisme politique ou religieux en dehors de ses fonctions.

VII. Des droits et devoirs du Soldat.

Des droits
Tout Soldat a liberté de religion, de politique, d'expression. Ceci sous réserve de respect de la présente charte et de la constitution Moratoise.
Il a liberté de circulation et d'entreprise, pour autant que cela ne nuise pas à son devoir de soldat.
Tous ces droits sont acquis pourvu qu'ils n'entrent pas en conflit avec les règles de bienséance propre à la vie militaire et au règlement de l'ACM.

Des devoirs
Tout Soldat a le devoir de faire acte de présence et de s'informer des ordres quotidiens chaque jour, avant de prendre une toute autre activité. Ses ordres sont donnés par le Lieutenant-Général ou son second, le Colonel lors de son absence.
Tout Soldat a le devoir de satisfaire aux ordres le plus promptement possible, pour autant que ces ordres soient clairs, précis et donnés en temps voulu.
Tout Soldat se doit de faire preuve de respect, envers ses supérieurs et tous les Moratois, en place publique dans la cadre de ses fonctions.
Le comportement de tout soldat doit être exemplaire en tous lieux et toutes circonstances.
Tout Soldat se doit de respecter la présente charte et la constitution Moratoise.

VIII. Des permissions.

Tout Soldat est tenu d’être présent et disponible à chaque instant au service de l'ACM sauf si un ordre de permission est accordé.
L'ordre de permission est donné par le Lieutenant-Général ou son second, le Colonnel lors de son absence.
Tout soldat pensant être indisponible devra en informer l'EMC en demandant une permission au tableau des absences. Au cours de cette permission, il pourra voyager à titre privé, ou devra être en retraite spirituelle au sein de l'église du village s'il ne compte pas quitter Murten.
Dans le cas contraire, tout soldat contrevenant sera poursuivit devant une cour martiale composé de l'EMC + 2 soldats désignés.
En cas de mobilisation obligatoire, chaque soldat se doit de se manifester toutes affaires cessantes.
Dans tous les cas de figures, les soldats ont jusqu’au lendemain de la date d’émission des ordres pour se manifester à qui de droit, et participer aux actions données. En cas d’indisponibilité, ou d’impossibilité de participer à tout ou partie des actions exigées pour quelque raison que ce soit, le soldat se doit d’en avertir son supérieur direct.
En cas de déplacement et mobilisation, la prise d’activité doit être faite après l’accord de son supérieur.

IX Du comportement.

Les membres de l'ACM sont tenus de s'exprimer d'une façon claire et courtoise.
Les topics se doivent d'être créés à l'endroit leur étant destiné.
L'insubordination n'est en aucun cas tolérée.
Les membres de l'ACM ne doivent ni créer, ni participer à un quelconque événement mettant en jeu l'ACM sans avoir reçu l'ordre ou la bénédiction de leurs supérieurs.
Les membres de l'ACM ne peuvent en aucun cas divulguer quelques informations que se soient concernant les activités de cette armée ou de l'Avoyerie, sans autorisation écrite des dirigeants de la partie concerné.

X. De la cour martiale.

Si besoin est, une cour martial est composée de l'EMC + 2 Soldats désignés. Elle aura autorité pour juger tout Soldat appartenant à l'ACM accusé de trahison envers sa charte ou son règlement. Elle jugera et rendra son verdict avec impartialité.
Seule cette cour pourra juger les actes de soldats membres de l'ACM, par temps de paix et par temps de conflit, afin d'éviter qu'un soldat ne soit jugé pour un acte commis alors qu'il en avait reçu l'ordre.

XI. Des arrêtés et des lois cantonales et confédérales.

L’ACM est soumise prioritairement aux lois du canton, puis à celles de la confédération.

Avoyer Messages : 3034 Date d'inscription : 08/01/2009

Citation :: Charte de l’Armée Cantonale de Murten (ACM)
Amendement du 15 avril 1457

Le présent texte se veut une Charte de l’Armée Cantonale de Murten. Ce texte fondateur a la vocation d’être à la fois charte et règlement. Cette charte rentre en application dès le jour de sa ratification par le Conseil Cantonal de Murten et a priorité sur tout autre texte. Ce texte ne pourra être modifié que par un amendement voté à l'unanimité par le Conseil Cantonale en place.

I. De la composition de l’ACM.

L’État Major Cantonal (EMC) dirige l’ACM.

L'EMC est composé du Lieutenant-Général, du Colonel et de l'Avoyer en place.

L'EMC promulgue les lois martiales.

L'ACM se compose de Bataillons (corps d'armes ou lance).

Chaque Bataillon pourra être formé de 5 Soldats (corps d'armes) ou 8 Soldats (lance) et sera sous le commandement d'un Sergent-Chef.

Un Bataillon pourra avoir plusieurs groupes armés. Dans ce cas le Sergent-Chef le plus ancien sera responsable du Bataillon.

Les Soldats peuvent être :
- Fantassins, combattants également au corps a corps.
- Archers, soldats à distance pour appuyer les autres combattants (purement RP. IG fantassins ou cavaliers).
- Cavaliers, soldats d'élite, nobles d'état et membres d'une lance uniquement, qui se déplaceront à grande vitesse s'ils ont à se déplacer indépendamment du reste de l'armée.

Chaque Bataillon pourra avoir en son sein un Soldat-infirmier.

Il existe une distinction entre les Soldats de l'active et les Réservistes.
Les Réservistes sont une force de défense pouvant suppléer à la Milice Civile, qui défend habituellement l'Avoyerie, en cas de conflit nécessitant des renforts en défense. Ces Soldats sont soumis aux mêmes règles que les Soldats de l'active.
Les Soldats de l'active sont amenés à se déplacer hors le Canton et sur tout le territoire du Canton pour y mener toute
opération ordonnée par l'EMC.
Tous les autres groupes autre que ceux de l'ACM sont interdits sauf autorisation de l'Avoyerie.

II. De la hiérarchie.

La hiérarchie de l’Armée Cantonale Moratoise (ACM), est découpée en 4 grades, eux-même rassemblés en 3 sections (officiers, sous-officiers, soldats).

Tous les grades sont soumis à l'obtention des Brevets d'Aptitudes Militaires.

Les Officiers : Lieutenant-Général et Colonel.
Ils sont au nombre de 2 et font partie de l’État Major Cantonal (EMC).
L’EMC est composé de 2 Officiers, le Lieutenant-Général et le Colonel, ainsi que l'Avoyer en place.

Le Lieutenant-Général
Il est nommé par l'Avoyer, en accord avec son prédécesseur.
Il dirige et gère la caserne prioritairement en accord avec l'EMC.
Toute décision prise doit être communiquée à l'Avoyerie.
Il a pour l’aider dans sa tâche, le Colonel.
Il siège également à l’EMC (normalement tout dirigeant d'armée cantonale doit y siéger).
Il est garant de l’autonomie de l’Armée Cantonale. Il a en charge la stratégie militaire de cette Armée.
Il est le garant de cette Armée et est responsable des décisions, des faits et gestes de cette Armée, en accord avec
l'Avoyer.
Il est passé maître dans l'Art du Commandement.

Le Colonel
Il est nommé par le Lieutenant-Général de cette Armée.
Il a en charge la gestion de la caserne, l’attribution des soldes, et la récolte des missions. Il commande la caserne en
l’absence de Lieutenant-Général. Il gère l’équipement et les soldes.
Le Colonel doit connaître les stratégies militaires et mettre en application celle qui sera la plus adéquate à l'événement en cours.
Il excelle dans l’Art du Commandement et a obtenu les 6 Brevets d'Aptitude Militaires.

Les Sous-Officiers: Sergent-chef
Le Sergent-Chef
Il est nommé par le Lieutenant-Général de cette armée.
Un Sergent-Chef est capable de gérer un groupe armé à lui seul.
Il gère un corps d’arme ou une lance.
Il maîtrise l’art de l’encadrement primaire et du recrutement]et a obtenu les 4 premiers Brevets d'Aptitudes Militaires.

Le Soldat
Le soldat
Il est admis par le Lieutenant-Général de cette Armée.
Le Soldat est l'élément de base d'une armée, il est le 1er maillon de la caserne, c'est le pilier. Il doit être prêt à défendre sa ville, son canton.

La nouvelle recrue est Soldat de 2ème Classe, puis soldat de 1ère Classe après passage de ses Brevets d'Aptitudes Militaires.

Brevets d'Aptitudes Militaires
Les Brevets d'Aptitudes Militaires, décernés au Soldat ayant accompli les exercices adéquats, valident la capacité de celui-ci à être opérationnel pour réaliser certaines tâches. Les brevets d'Aptitudes sont liés de manière ascendante. Chaque acquisition d'un Brevet nécessite de posséder les Brevets précédents.
Les Brevets d'Aptitudes Militaires comprennent les 6 échelons suivants :
1- Brevet de marche : capacité à suivre un groupe sans le perdre pendant plusieurs jours.
2- Brevet d'action : capacité à participer à une action synchronisée, de type manifestation, révolte, brigandage.
Ces deux Brevets sont nécessaires pour le passage de Soldat de 2ème Classe à Soldat de 1ère Classe. Il faut être Soldat de 1ère Classe minimum pour participer aux opérations militaires.
3- Brevet de commandement d'un Groupe : capacité à diriger un groupe de marche selon un itinéraire établi, ou jusqu'à une destination déterminée, à transmettre à ses membres les ordres d'actions, et à renvoyer un rapport à son Officier Supérieur.
4- Brevet de logistique : capacité à récupérer les soldes des Soldats auprès du Colonel et de l'Avoyer et de la distribuer.
Ces deux Brevets sont nécessaire à l'obtention du grade Sergent-Chef.
5- Brevet de commande de Bataillons : capacité à établir les itinéraires ou destinations des différents Bataillons, à leur transmettre les ordres d'actions, et à renvoyer un rapport détaillé à son supérieur hiérarchique.
6- Brevet de supervision d'exercice : capacité à superviser le passage d'un Brevet d'Aptitudes Militaires.
Ces deux Brevets sont nécessaires à l'obtention du grade de Colonel.

III. Soldes et budget

Soldes et rémunérations
L’Armée Cantonale Moratoise est sous les ordres premiers de l'EMC. L'Avoyerie se doit de payer un salaire convenable pour chaque jour de mobilisation. Les payements seront acceptés seulement si l'ordre provient de l'Avoyerie ou du Lieutenant-Général qui en préviendra l'Avoyerie. Tout abus sera considérer comme acte d'escroquerie.
Pour ses rémunérations le Sergent-Chef devra donner la liste des bénéficiaires avec son rapport d'activité au Colonel qui, après approbation du Lieutenant-Général, transmettra à l'Avoyerie. L'Avoyer donnera ensuite mandat au Sergent-Chef qui distribuera les soldes à ses Soldats.

Grille des soldes :
de 10 à 20 écus pour une mission passive sans risque avéré,
de 16 à 30 écus pour une mission passive à risque avéré,
de 16 à 30 écus pour une mission active sans risque avéré,
de 20 à 50 écus pour une mission active à risque avéré,
de 25 à 60 écus pour une mission confidentielle à très haut risque.
Un Sous-Officier pourra recevoir une solde supérieure de 0 à 10 écus à celle d'un Soldat.
L'EMC peut offrir une prime exceptionnelle de 1 à 200 écus à n'importe quel militaire en récompense d'un acte de bravoure.
La durée de la solde est laissée à l'estimation de l'EMC.

L'Avoyerie peut proposer des denrées à valeur équivalente de la solde.

Une aide éventuelle pourra être apportée par l'Avoyerie aux militaires pour leur équipement. Elle pourra être de 0 à 20 écus pour un bouclier et de 0 à 50 écus pour une épée.
Un Sous-Officier peut proposer un Soldat à une décoration ou à une promotion. Un Officier peut proposer un Soldat ou un Sous-Officier à une décoration ou à une promotion. Toute décoration ou promotion sera soumise à l'accord de l'EMC.

Budget
Le budget est à la charge de l'Avoyerie.
Le budget sert à payer les soldes, les primes exceptionnelles et les aides éventuelles à l'achat d'équipement.
Les dons à l'ACM sont autorisés et sont fait directement à l'Avoyerie en précisant la nature du don.
L'Avoyer se doit de prélever sur les bénéfices mensuels de l'Avoyerie suffisamment pour approvisionner le budget de l'ACM sans toutefois que l'économie de l'Avoyerie n'en pâtisse.
Il pourra être demandé un effort à la population par l'entremise d'un impôt exceptionnel ne pouvant dépasser dans le mois 6 écus par champ et 2 écus par échoppe en cas de conflit ou de nécessité de force majeure.

Voté par le Conseil Cantonal et promulgué à Murten le 15 avril 1457

Tamuril, Avoyer

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