[RP] Paroles d'un procureur... puis d'un juge.

Jehane qui s'amusait follement au cours de ses voyages en excellente compagnie, avait fait une longue halte à Lyon.
Lyon était grande, fallait-il le dire, grande et belle d'ailleurs et valait réellement la peine qu'on lui consacrât du temps!
Le Palais de justice, qui au départ lui était apparu comme immensément froid et peu accueillant, avait vite pris des allures de place publique où elle s'habituait aux têtes rencontrées lors de ses interminables attentes, dans ce haut corridor, face à la lourde porte de la salle d'audience.
Bien entendu, la cour d'appel n'était accessible qu'aux magistrats et aux seuls témoins de l'affaire. Elle n'était donc pas autorisée à participer aux audiences mais elle avait pu croiser les avocats, le juge, le procureur qui était, au demeurant, une bien jolie Dame, ainsi que deux Sancerrois témoins de son chéri. Heuuuu, dès qu'elle l'avait pu, elle avait aussi collé, très discrètement, son oreille à la porte, afin d'entendre les paroles d'un homme qu'elle détestait: l'ex Duc du Berry, George le poilu... Paroles qui, bien entendu, se voulaient condescendantes, hautaines et mensongères...comment en aurait-il été autrement puisqu'elle sortaient de la bouche d'un félon!

Un jour béni, alors que le soleil avait commencé à réchauffer la ville, la porte fatidique ne fut pas complétement fermée et Jehane eut le loisir d'écouter les mots de la procureur qui, ma foi, ne s'était pas laissée bernée par le poilu.
Elle jubilait la petite Moratoise et, le sourire aux lèvres, se rendit compte que la justice existait et que parfois elle était rendue comme il se devait. Dans sa tête, un tourbillon de pensés, le souvenir d'une époque où des êtres malveillants criaient haut et fort l'irresponsabilité d'un maire Sancerrois ayant soi disant mis en danger toute une population. Était-ce pour camoufler la façon dont eux avaient l'intention de faire crouler une Murten si tranquille?... Qui pouvait savoir?
Tout cela était loin maintenant, loin d'elle et de ses préoccupations.
Aujourd'hui, elle souriait, chantait, dansait aux côtés de son aimé et remerciait du fond du cœur ceux qui furent ses amis et qui l'avaient aidée, sans le savoir, à faire les bons choix.

Elle entendait donc les mots de la jolie Dame et même s'il ne s'agissait pas encore du verdict, l'essentiel était dit et cet essentiel, elle ne l'oublierait jamais....

Citation :

Le procureur :
Regroupant toutes ses notes, elle relue une dernière fois et prit la parole.

Votre honneur, et très chère assemblée voici mon réquisitoire.

Comme j'ai l'habitude de la faire votre honneur, je ne parlerai des faits et des preuves et uniquement ceci. Nous ne sommes pas là pour prêter une tribune aux conflits d'intérêts ou différentes rivalités qui peuvent exister entre les uns et les autres.

Aussi qu’avons-nous dans ce procès :

Un acte d'accusation basé sur un coutumier certes, mais en aucun cas sur une déclaration écrite, ou un décret scellé de la main du Duc.
Il est bien difficile de justifier qu’un ordre a été enfreint si celui ci n'est consigné nul part.
De plus sans même avoir d'ordre écrit le maire a prit une décision, décision que je justifierai par la fameuse théorie Juliani :

Citation :: les mairies sont propriétés du Berry et le maire n'est que le délégué ducal à la gestion municipal, ses compétences lui sont confiés par le Duc qui peut les lui retirer ou lui imposer une décision.

A aucun moment le Duc n'a fait mention de lui retirer ses fonctions de maires, nous sommes donc tous apte à en déduire que le maire Astaroth faisait preuves des compétences nécessaires aux yeux du Duché.

De plus il n'a pas été démontré durant cette audience que la ville de Sancerre courait un danger imminent.
Au contraire, les témoignages faits ici montraient bien la loyauté des citoyens envers leur ville. La présence d'individus reconnus ailleurs comme brigands pouvaient d'autant plus interroger le maire sur la marche à suivre. Il n'a pas reçu d'ordre, il était dépositaire du pouvoir ducal, il a fait ce qui lui semblait le plus pertinent pour protéger et assurer la pérennité de sa ville.

D'ailleurs votre honneur à ceux qui pensent que mon réquisitoire est en faveur d'une justice favorisant les maires, ils se mettent le doigt dans l'œil. Les maires sont soumis à des contrôles quand ils ne remplissent pas leur tâches il est du devoir et de l'autorité du Duché/Comté de le démettre de ses fonctions. Aussi j'invite les tout le monde à engager cette réflexion avec moi. Qui est le plus fautif un maire sans ordre ou un Duc qui n'en donne pas?

Soyons sérieux votre honneur, une accusation qui ne repose sur aucun éléments concrets, cela ne relève pas d'un coutumier, mais bel et bien de la bonne boutade. Croire que parce que l'on a un coutumier on ne doit rien mettre par écrit pas même les déclarations du Duc, c'est un peu fort. Je ne doute qu'en d’autres circonstances ceci a du être fait et que ceci n'a rien d'exceptionnel.

De plus l'avenir donnera raison à messire Astaroth dans ses suspicions envers le Duc Berrichon de l'époque, puisque notre bon Roy LevanIII de Normandie le déclarera félon.

Je crois donc en toute légitimité et en toute honnêteté qu'un procès n'ayant pas d'acte d'accusation n'a pas lieu d'être.

Aussi je demande à cette cour de bien vouloir infirmer le jugement rendu en première instance et que cet acte judiciaire soit retirer du casier de l'accusé.

Citation :: Le juge

Le juge Aldin clos l'audience sur d'une voix grave:

Je vous remercie Procureur, l'audience est à présent levée, le verdict sera rendu après délibération des Juges.

Aldin tapa du maillet sur le lutrin

La Cour se retire, levez vous !!!

Aldin enroula soigneusement ses divers parchemins et sortit de la salle d'audience pour aller rejoindre ses confrères afin de rendre verdict à cette affaire en salle de délibération.

Messages : 16 Date d'inscription : 26/09/2009 Age : 38

Paroles de Juge

Citation :

Verdict dans l'affaire Astaroth opposée au Duché du Berry a écrit:

Citation :

En ce 12 Mars de l'An de Grâce 1458 se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant messire Astaroth au Duché du Bérry, Royaume de France.

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la coutume du Royaume de France, dite « Charte du Juge »,

Qu'il soit attendu que messer Astaroth est venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique du Berry, ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été reconnu coupable de trahison le 30 octobre 1457,

Attendu que la sanction prononcée notifiait 100 écus d’amende et 30 jours d'inéligibilité,

Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur :

Charte du juge a écrit:

Citation :: Le silence de la loi
Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).

Citation :: Principes généraux qui régissent la bonne justice
Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.

Des Droits Locaux a écrit:

Citation :

codex bérrichon a écrit:

Citation :: 1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

Citation :: 2) L'universalité d'action: est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:

Citation :: Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

Le requérant est accusé de Trahison pour avoir refusé l’accès à une armée dans la ville de Sancerre dont il était le Bourgmestre et d’avoir utilisé le panneau d’affichage municipal afin de faire de la propagande anti ducale.

La partie requérante a pu s'exprimer et donc s'est défendue, permettant à la Cour de rendre un verdict juste.

Attendu que l’accusation ne repose que sur des rumeurs et qu’aucune preuve formelle n’a été présentée concernant un ordre du Duc relatif au Laisser-Passer de ladite armée aux portes de la ville,

Attendu que l’accusation et le verdict ne s’appuient sur aucun texte de loi pour étayer le principe juridique d’inculpation de Trahison,

Attendu que l'utilisation du panneau mairie avait pour principal but le ralliement des citoyens de Sancerre,

Attendu, que les erreurs de courriers ou toute autre raison de non présentation au tribunal pour assurer sa défense sont équivoques, cet argument ne sera pas retenu,

Attendu, que le doute était permis quand aux réelles intentions du sieur Gmat concernant la constitution de ladite armée, recevons cet argument.

Par conséquent, la présente Cour d'Appel du Royaume de France, infirme le verdict de prime instance rendu par l'institution juridique du Berry, menée par la Juge Whoopie60 et le Procureur Berruyer.

Nous prononçons la relaxe, Messer Astaroth est déclaré innocent des faits qui lui sont reprochés. Sera fait état du remboursement de l'amende de 100 écus et de l’annulation de la peine d’inéligibilité.

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

«Affaire close ! Tel en est décidé.»

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